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Données ouvertes 
Pour une diversification des outils d’information à la clientèle

Les données sur les horaires et les parcours du RTC (les «Informations publiques») sont maintenant disponibles en format standardisé General Transit Feed Specification (GTFS) pour en faciliter l’utilisation, sous réserve des modalités prévues à la présente licence d’utilisation: 

-Le RTC autorise, à des fins personnelles ou commerciales, l’utilisation, la reproduction, la rediffusion, l’exploitation et l’inclusion des Informations publiques dans un produit, un service ou une application. 

Le traitement des Informations publiques est également permis sous réserve de ne pas en altérer ou en dénaturer le sens. Notamment, le traitement effectué par l’utilisateur ne doit pas induire les tiers en erreur quant au contenu ou à la source des Informations publiques.  

On entend par traitement, le regroupement, l’enrichissement ou le croisement des Informations publiques pour permettre l’interopérabilité entre elles ou avec d